Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE COEUR
Mr Michel GUERIN

Numéro de dépôt :
1746567
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2001
COTE COEUR de Michel GUERIN

Présentation de la marque COTE COEUR

Déposée le 1 février 1991 par monsieur Michel GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel GUERIN domicilié(e) 77, Promenade Des Anglais F 06000 NICE - France.

La marque COTE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE COEUR est expirée depuis le 1 février 2001.

Michel GUERIN a également déposé les autres marques suivantes : STOCK MAC , CHARLES KAMMER , 3615 DCPV


Mr Michel GUERIN - 77, Promenade Des Anglais F 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

* Parfums et produits pour parfumerie (extraits et bases).Eaux de toilette, de cologne, de lavande, de senteur.Produits anti-solaires et cosmétiques pour le bronzage de la peau.Cosmétiques pour la peau, cils, sourcils, ongles, épilation, maquillage, démaquillage, lèvres, barbe et moustaches.Cosmétiques et sels pour le bain.Préparations cosmétiques pour l'amincissement.Tout autres produits cosmétiques.Savons, savonnettes, fards, lotions, laits et huiles de toilette.Shampoings et produits capillaires.Désodorisants à usage personnel.Dentifrice et produits pour les soins de la bouche (médical ou non).Préservatifs.* Outils et instruments à main entrainés manuellement.Coutellerie, fourchettes et cuillères.Autres instruments pour la cuisine ou la restauration.Armes blanches - Rasoirs.* Matériels d'électronique grand public, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.Appareils électriques, photographiques, cinématographiques, téléphoniques et dérivés, télématiques, de télécopie et de radiotéléphonie.Gadgets électroniques et électriques.Supports d'enregistrements audio et vidéo (Disques, cassettes, etc...).* Bijouterie, joaillerie (articles de).Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué.Argenterie.Pierrerie.Pierres fines, pierres précieuses, diamants.Montres, horlogerie et instruments chronométriques.* Instruments de musique.* Papier à lettre et enveloppes, cartes postales, bristols.Papier à musique et à dessin.Cartes à jouer.* Cuirs et immitations du cuir, produits en ces matières y compris vêtements.Malles et valises, sacs, serviettes et articles de maroquinerie.Parapluies, parasols et cannes.Peaux d'animaux et fourrures: articles et vêtements en ces matières.* Meubles, glaces (miroirs), cadres.Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.* Supports pour arrangements et aménagements floraux.Poteries.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué).Vaisselle, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.* Habillement et vêtements pour hommes, femmes et enfants en tous tissus ainsi qu'en cuir et imitations et en fourrure et imitations.Gants, foulards, chapellerie, bonneterie, chemiserie, pull-over.Maillots, caleçons, slips, peignoirs et bonnets de bain.Sous vêtements, lingerie de corps, lingerie fine, bas et collants, pyjamas, robe de chambre.Chaussures et tout autre article chaussant.* Fleurs artificielles.Dentelles et broderies * Jeux de société.Jouets et peluches.Jeux électriques, électroniques et automatiques.* Fleurs naturelles et séchées, plantes.* Boissons alcoolisées sauf bières.Apéritifs, digestifs, cocktails, liqueurs, whisky.* Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.* Franchise: services rendus par un franchiseur à savoir: aide dans l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale et industrielle.Agence d'import-export et de vente par correspondance.Service de conseil et de communication pour l'organisation et la direction des affaires.Aide à la direction des affaires, gestion, comptabilité, juridique, tout conseil en affaires.Aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles.Agence d'information commerciale et d'affaires commerciales et industrielles.Estimations, évaluations, recherches, investigations, renseignements pour affaires.Agence de publicité, publicité, diffusion de textes et d'annonces publicitaires.Publicités radiophoniques, télévisées, par affichage et courrier, par téléphone, minitel, télécopie.Relations publiques, communication.Agence de mannequins (service de) à des fins publicitaires, de promotions des ventes et d'affaires.Location et vente de matériels et produits utiles pour les affaires.Conseil en propriété industrielle et commerciale (marques, brevets).Vente, location, exploitation de marques, de brevets, de labels pour l'industrie et le commerce.Décoration de vitrines.Démonstration et sélection de produits.Conseils d'achats de produits, dédicace et référencement de produits (produits industriels et commerciaux).Orientation des consommateurs sur tous produits par rédactionnels ou publicités.Diffusion et distribution d'échantillons et de matériels publicitaires.Documentation publicitaire.Etude de marchés, recherche de marchés, informations statistiques.Agence d'engagement de personnel.* Organisation de loteries.Agences immobilières, expertises immobilières, gérance d'immeubles.Produits financiers et assurances.Service de souscription de ces produits.* Constructions, réparations et entretien de bijoux, montres, horlogerie, instruments chronométriques, de matériels d'électronique grand public, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, des appareils électriques, photographiques, cinématographiques, téléphoniques et dérivés, télématiques, de télécopie, de radiotéléphonie, de gadgets électriques et électroniques, d'instruments de musique, de jouets, de jeux électriques, électroniques, automatiques, de meubles, de vêtements et accessoires en toute matières, d'articles en cuir ou en fourrure.* Communications télématiques (télétel-minitel), téléphoniques, radiotéléphoniques, par télécopie.Services téléphoniques, télématiques (télétel-minitel), radiotéléphoniques, de télécopie et télex.Communications radiophoniques, télévisées, audio et vidéo.Programmes et diffusions radiophoniques et télévisés.Emissions radiophoniques et télévisées.Agence de presse et d'informations.Télescription, télécopie, transmissions de messages, de télégrammes, de dépêches.* Agence de voyage, de tourisme.Organisation de croisières, d'excursions, de voyages.Visites touristiques.Accompagnement de voyageurs.Transport de voyageurs, de passagers.Réservation de places (transport).Transport en automobile, bateau, chemin de fer, avion, autocar et tout autre moyen de transport.Location et vente de produits, conditionnement de produits, livraisons de produits.* Nettoyage et traitement de métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué.Découpage, taille, polissage de métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ainsi que des pierreries fines, précieuses ou diamants.Préservation, nettoyage, retouches, rénovation, teinturerie de vêtements, fourrures, cuirs, articles en fourrure ou cuir ou en imitation fourrure ou cuir.* Franchise: services rendus par un franchiseur à savoir: formation de base du personnel.Divertissement, service de loisirs, loisirs, agence de loisirs.Spectacle, représentations théatrales, prestations scéniques.Divertissements radiophoniques, télévisés, télématiques, téléphoniques.Montage de programmes radiophoniques, télévisés, télématiques, téléphoniques.Production de films, publication de livres et revues.Organisation de concours d'éducations, de divertissements.Abonnement à des journaux.Enregistrements phonographiques, audio et vidéo.Agence de modèles pour artistes.Service d'imprésario.* Franchise: services rendus par un franchiseur à savoir: transfert d'un savoir faire et concessions de licences.Location et sous location de marques, de labels, de brevets.Agences matrimoniales, de rencontres, d'amitié, de liaisons, de relations humaines.Organisation d'exposition, de rencontres, de conférences.Réservations d'hels et restaurants.Accompagnement en société (personnes de compagnie).Para-sciences, para-psychologie, astrologie, numérologie, graphologie, morpho-psychologie, psychologie.Voyance et sciences occultes.Recherche en généalogie.Service d'échange de correspondance.Service en étude de projet, dépôt, exploitation de brevets et de marques et étude de contrefaçons dans ce domaine.Consultations professionnelles, orientation et sélection professionnelles.Mode et information sur la mode.Salons de beauté, de coiffure, de massage, de bronzage, saunas.Magasins de gadgeterie. Service de traduction et agence de traducteurs, traductrices

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.